OCCUPATION
Présentation de la marque OCCUPATION
Déposée par voie électronique le 1 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCUPATION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCUPATION est expirée depuis le 1 décembre 2019.
H5 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27